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Geannoteerd wetboek verzekeringsrecht
Authors: ---
ISBN: 9789089771872 9089771875 Year: 2011 Publisher: Heule UGA

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Abstract

I De verzekeringsovereenkomst : basiswetgeving, uitvoeringsbesluiten, professionele akkoorden - II. Bijzondere verzekeringsovereenkomsten : brandverzekering, verzekering B.A privé-leven, BA motorrijtuigenverzekering, verzekering rechtsbijstand, levensverzekering - III Controlewetgeving : wetgeving, uitvoeringsbesluit - IV. Bemiddeling en distributie : wetgeving, uitvoeringsbesluit - V. Terrorisme


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Questions choisies en droit des assurances
Author:
ISBN: 9782807201859 2807201857 2807202802 Year: 2016 Publisher: Anthemis

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Abstract

Les assurances concernent tous les pans de la vie humaine. Sur le plan juridique, il s’agit d’une matière riche en actualités, qui fait l’objet d’une jurisprudence abondante et de nombreux commentaires. Les auteurs de cet ouvrage ont sélectionné quatre questions dans cette matière qui méritent un examen particulier. L’assurance RC auto retient tout d’abord l’attention. Dans un premier temps, la problématique du défaut d’assurance mis en relation avec la suspension de la garantie du contrat d’assurance est abordée. Dans un second temps, l’article 19bis-11, § 2 de la loi du 21 novembre 1989, qui a été au cœur de ce que d’aucuns qualifient de « saga » avec plusieurs arrêts rendus par la Cour constitutionnelle ces dernières années, est passé au crible. Deux ans après leur entrée en vigueur, les dispositions de la loi du 4 avril 2014 relatives au recours subrogatoire de l’assureur contre son assuré, auteur d’un sinistre volontaire, dans le contexte de l’assurance incendie, sont ensuite examinées. Le recours de l’assureur-loi et de l’assureur maladie-invalidité constitue le dernier thème de ces questions choisies. Les auteurs reviennent notamment sur la problématique de la coexistence d’un régime d’indemnisation dérogeant aux règles habituelles d’évaluation du dommage avec le régime de droit commun de la responsabilité civile, sur le système d’immunité civile et sur les éléments de procédure


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Droit des assurances
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782807931480 9782807926523 9782807919464 9782807911918 Year: 2022 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Le présent ouvrage rassemble l’ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d’assurances. Destiné tant aux étudiants qu’aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d’assurances, courtiers, agents,…), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l’assurance automobile, l’assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l’assurance sur la vie, l’assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d’assurance, ainsi qu’à l’intermédiation et à la fiscalité de l’assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2020. Seuls les textes en vigueur ont été repris. Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique. Sommaire I. GÉNÉRALITÉS II. ASSURANCES DE DOMMAGES III. ASSURANCES DE PERSONNES IV. ASSURANCES ACCIDENTS DU TRAVAIL V. ASSURANCES MARITIMES VI. CONTRÔLE VII. INTERMÉDIATION VIII. FISCALITÉ DE L'ASSURANCE IX. DISPOSITIONS DIVERSES


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Droit des assurances.
Authors: --- ---
ISBN: 9782807937918 2807937918 9782807931480 9782807926523 9782807919464 9782807911918 Year: 2019 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance.


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Droit des assurances
Author:
ISBN: 9782804486556 2804486559 Year: 2016 Volume: *79 Publisher: Brussel Larcier

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Abstract

Introduction - 1. Principes fondamentaux et éléments essentiels - 2. Règles communes aux différents types d'assurance - 3. Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire - 4. Règles applicables aux assurances de dommages - 5. Règles applicables aux assurances de personnes - 6. Coassurance et réassurance - 7. Les intermédiaires d'assurances - Bibliographie

Keywords

02.01.B --- 347.764 <493> --- verzekeringsrecht --- droit des contrats --- BPB1610 --- STRADALEX --- 347.764 <493> Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringswezen ; Algemeen ; België --- droit des assurances --- verbintenissenrecht --- Droit des assurances --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- dlí árachais --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- Juridische aspecten : Burgerlijk wetboek --- Aspects juridiques : Code civil --- Assurance --- Droit. --- Belgique --- Insurance law --- Droit --- EPUB-ALPHA-D EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Belgium


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Les recours de l'assureur
Author:
ISBN: 9782874551727 2874551724 Year: 2009 Publisher: Anthemis

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Abstract

Une analyse pointue des différents types de recours et de leurs fondements. En matière d’assurances, les litiges sont rarement simples. Outre les questions relatives à la garantie d’assurance, se posent celles concernant les recours dont pourrait disposer l’assureur s’il était amené à devoir intervenir. Il se peut en effet, dans certains cas, qu’un recours présentant de sérieuses chances de succès influence la décision de l’assureur de prendre un sinistre en charge. Cette question des recours de l’assureur plane dès lors sur chaque dossier sinistre dès l’ouverture de celui-ci. À cette fin, sont examinés, dans le présent ouvrage, les différents recours qu’un assureur peut intenter et le rôle des intermédiaires à cet égard : - Denis van der Elst s’intéresse à la mission de conseil du courtier ou de l’agent dans la prévention ou la promotion des recours de l’assureur; - Bernard Ceulemans et Joëlle Tinant, avec la collaboration de Séverine Simar et Sébastien Van Eyll, détaillent l’action récursoire; - Jonathan Wildemeersch et Jessica Loly étudient l’action subrogatoire; - Marie-Pierre Noël analyse l’action en répétition de l’indu de l’assureur; - et Cédric Eyben complète le propos par les autres fondements du recours de l’assureur : l’enrichissement sans cause, la gestion d’affaires, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté, l’apparence et le recours direct.

Keywords

Insurance law --- Belgium --- Actions and defenses --- Assurance --- Actions et défenses --- Droit --- 347.764 <493> --- BPB1002 --- Droit des assurances --- 02.03 --- 347.764 <493> Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringsrecht --- Agenten ; Makelaars --- Ebooks --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- verzekeringsrecht --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- E-books --- dlí árachais --- droit des assurances --- Belgique --- Recours de l'assureur --- Contentieux --- Garantie d'assurance --- Engagement par déclaration unilatérale de volonté --- Mandat apparent --- Prévention, promotion du recours --- Action récursoire --- Action subrogatoire --- Action en répétition de l'indu --- Enrichissement sans cause --- Gestion d'affaires --- Recours direct --- Contrat d'assurance


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Verzekeringsrecht
Author:
ISBN: 9782804427856 Year: 2011 Publisher: Mortsel Intersentia

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Abstract

Het handboek Verzekeringsrecht is een vertaling van de nieuwe bijgewerkte editie van Droit des assurances van Professor Marcel Fontaine. Het werk behandelt achtereenvolgens de bepalingen die gemeenschappelijk zijn aan alle verzekeringsovereenkomsten de regels vergoeding van schade en aan de verzekeringen tot uitkering van een vast bedrag en de regeling in verband met de schadeverzekering en de persoonsverzekering. Verder wordt ook ruime aandacht besteed aan de herverzekering de controle op de verzekeringen de Europees verzekeringsrecht. Ten opzichte zeer belangrijke rechtspraak opgenomen en wordt er ook verwezen naar de talrijke doctrinecommentaren die verschenen sinds de Wet van 25 juni 1992. Het boek integreert de talrijke wijzigingen die deze wet de voorbije jaren heeft gekend de recente wet aangaande bemiddeling bij verzekeringen de gevolgen van elektronische handel en nieuwe dimensies die de groeiende (bescherming van het prive-leven invloed van de fundamentele rechten gelijkheidsbeginsel en antidiscriminatie) op het Verzekeringsrecht. & inleiding risico en verzekering geschiedenis techniek van de verzekeringen economische en maatschappelijk rol controle toezicht verzekeringsonderneming(en) bescherming verzekeringsconsument voornaamste indelingen van de toepasselijk recht & grondbeginselen en wezenlijke bestanddelen verzekerbaar belang verzekeringstechniek kenmerken verzekeringscontract & voor de onderscheiden types van verzekeringen gemene regels totstandkoming contract vertegenwoordiging zaakwaarneming begunstiging verzekering voor rekening verzekerd risico verplichtingen verzekerde verzekeraar afbakening dekking uitgesloten risico's verval dekking einde contract geschil(len) & regels toepasselijk op verzekeringen tot vergoeding van schade of tot uitkering van een vast bedrag & op schadeverzekering(en) toepasselijk regels zaakverzekering aansprakelijkheidsverzekering kostenverzekering & regels van toepassing op de persoonsverzekering(en) & medeverzekering en herverzekering & de verzekeringstussenpersoon (en) rol van de tussenpersonen - ontwikkeling verzekeringsdistributie wet van 27 maart 1995 wet d.d. 27.03.1995 contractuele verhoudingen verzekeringsagent verzekeringsmakelaar makelaar gemeenschappelijke problemen & bibliografie

Keywords

Insurance law --- verzekeringsrecht --- Belgium --- Civil law --- BPB1111 --- Droit des assurances --- BE / Belgium - België - Belgique --- 347.730 --- 347.737 --- 368.00 --- 347.764 --- 347.764 <493> --- 02.01.B --- 347.764 Verzekeringsrecht. Verzekeringen --- Verzekeringsrecht. Verzekeringen --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- 347.764 <493> Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Financiële instellingen: algemeen --- Wetgeving i.v.m. verzekeringen --- Theorieën over verzekeringen. Actuariële wetenschappen --- Verzekeringswezen ; Algemeen ; België --- dlí árachais


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Droit des assurances
Authors: ---
ISBN: 9782247087846 9782247101368 2247087841 Year: 2011 Publisher: Parijs Dalloz

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Abstract

[2017] Le risque et le besoin de sécurité imprègnent la vie moderne : le recours à l'assurance est devenu nécessaire, voire obligatoire pour exercer la plupart des activités de la vie courante ou professionnelle.Le droit des assurances, rigoureux et complexe, doit donc être connu et compris par tous ceux qui sont exposés, ou qui exposent autrui, à des dommages : la protection du consommateur d'assurance est devenue une constante dans un domaine qui paraît souvent obscur au non-initié.Ce domaine du droit est donc étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions communautaires, législatives et jurisprudentielles. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire toujours mise à jour et référencée en notes ou en annexes : bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques

Keywords

Insurance law --- France --- 347.764 <44> --- Droit des assurances --- 02.01.F --- 02.02.a --- Verzekeringsrecht. Verzekeringen--Frankrijk --- Verzekeringsrecht --- Frankrijk --- Verzekeringswezen ; Algemeen ; Frankrijk --- Verzekeringsovereenkomst ; Algemeen --- 347.764 <44> Verzekeringsrecht. Verzekeringen--Frankrijk --- Francuska --- Franciaország --- An Fhrainc --- Frankrig --- Franza --- Frankrike --- Francja --- Franța --- Франция --- Francia --- Francúzsko --- Franca --- Francie --- Francija --- Франција --- Γαλλία --- Француска --- Prantsusmaa --- Prancūzija --- França --- Ranska --- Frankreich --- Ranskan tasavalta --- Republica Franceză --- Francúzska republika --- Prancūzijos Respublika --- Republika Franceze --- Република Франција --- République française --- Republiken Frankrike --- Γαλλική Δημοκρατία --- die Französische Republik --- Francuska Republika --- Franse Republiek --- Француска Република --- French Republic --- Francijas Republika --- ir-Repubblika Franċiża --- Republika Francuska --- Den Franske Republik --- Francia Köztársaság --- República Francesa --- Francouzská republika --- Repubblica francese --- Prantsuse Vabariik --- Francoska republika --- Френска република --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- verzekeringsrecht --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- dlí árachais --- Insurance law - France --- Insurance law - France. --- DROIT DES ASSURANCES --- ASSURANCE-VIE --- DOMMAGE CORPOREL --- FRANCE


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De nieuwe wet van 4 april 2014 betreffende de verzekeringen (hardcover)
Author:
ISBN: 9789400005969 9789400005648 9789400005966 9400005962 Year: 2015 Volume: 18 Publisher: Mortsel Intersentia

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Abstract

De nieuwe wet van 4 april 2014 betreffende de verzekeringen maakt reeds de zesde editie uit van het vertrouwde boek Algemene beginselen van het Belgische verzekeringsrecht. Niet alleen worden in dit werk op een duidelijke en systematische manier de beginselen van het verzekeringsrecht ontrafeld, maar de auteur licht eveneens de talrijke innovaties en wijzigingen toe van de nieuwe verzekeringswet. Voor de praktijkjurist biedt dit boek een helder en snel inzicht in de steeds complexere en alsmaar evoluerende verzekeringsmaterie. In het eerste deel behandelt de auteur de regels eigen aan alle soorten verzekeringen, in het tweede deel de regels die specifiek zijn voor elke soort verzekering, zoals de schadeverzekeringen, de zaakverzekeringen, de aansprakelijkheidsverzekeringen en de persoonsverzekeringen. Deze indeling maakt het ingewikkelde verzekeringsgebeuren tot een zeldzaam overzichtelijk, transparant en bevattelijk geheel. Het unieke aan dit handboek is dat de auteur steeds verwijst naar de ratio legis en de verbintenisrechtelijke grondslagen van de meeste verzekeringsregels. Prof. Colle deinst er verder niet voor terug om standpunt in te nemen en pasklare oplossingen voor te stellen bij delicate en omstreden vraagstellingen. Hij licht de meest recente rechtspraak kritisch toe en verduidelijkt die aan de hand van eigen bevindingen. De zesde grondig herwerkte en aan de nieuwe wet van 4 april 2014 aangepaste editie van dit alom gewaardeerde boek is dan ook een onmisbaar naslagwerk voor advocaten, magistraten, verzekerings- en bedrijfsjuristen

Keywords

verzekeringsovereenkomsten --- aansprakelijkheid (recht) --- verzekeringsrecht --- Insurance law --- Belgium --- Verzekeringsrecht ; België --- 347.764 --- Droit des assurances --- Belgique --- BPB1506 --- verzekeringen --- wetgeving --- U34 - Droit des assurances - Verzekeringsrecht --- Verzekeringsrecht --- België --- assurances --- legislation --- E-books --- Assurance --- Droit --- Handbooks, manuals, etc. --- droit des assurances --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- dlí árachais


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Handboek Verzekeringsrecht
Author:
ISBN: 9789400007710 9789400008052 Year: 2016 Publisher: Mortsel Intersentia

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Abstract

I. Het belang, de kenmerken en situering van het verzekeringsrecht - II. Verzekeringsdistributie - III. Het financieel toezicht - IV. Regels toepasselijk op alle verzekeringsovereenkomsten - V. Specifieke regels voor schadeverzekeringen - VI. Specifieke regels toepasselijk op alle persoonsverzekeringen - VII. Geschillenbeslechting - VIII. Medeverzekering

Keywords

Insurance law --- verzekeringsrecht --- Belgium --- Verzekeringsrecht ; België --- BPB1703 --- Droit des assurances --- Belgique --- U34 - Droit des assurances - Verzekeringsrecht --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- België --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- droit des assurances --- PXL-Business 2020 --- verzekeringswetgeving --- Verzekeringsrecht --- droit des assurances. --- Assurances --- Droit --- E-books --- Juridische aspecten : Burgerlijk wetboek --- Aspects juridiques : Code civil --- Handbooks, manuals, etc. --- Assurance --- dlí árachais --- Droit des assurances.

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